ATTRIBUTION D'UN MARCHE SUITE A CONSULTATION SIMPLIFIEE.MISE EN CONFORMITE DE L'ECLAIRAGE DES COURTS DE TENNIS.
21/09/2023
26/09/2023
DECISION2023_25
Acte réglementaire
ARRETE ORGANISANT L'OUVERTURE DE L'ENQUETE PUBLIQUE PORTANT SUR LE PROJET DE MODIFICATION N° 1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE CAISSARGUES
05/09/2023
06/09/2023
2023_160
Autres
ATTRIBUTION D'UN MARCHE A PROCEDURE ADAPTEEACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR TRAVAUX DE VRD
03/08/2023
04/08/2023
DECISION2023_24
Autres
DECLATATION SANS SUITE CONSULTATION SIMPLIFIEE.FOURNITURE ET POSE D’UN ASPIRATEUR POUR LE POSTE DE SOUDURE POUR LES SERVICES TECHNIQUES DE LA VILLE DE CAISSARGUES
31/07/2023
01/08/2023
DECISION2023_23
Autres
ATTRIBUTION D'UN MARCHÉ SUITE À CONSULTATION SIMPLIFIÉEREMPLACEMENT DU CHARGEUR DU TRACTEUR RENAULT PALES 210 DES SERVICES TECHNIQUES
24/07/2023
24/07/2023
DECISION2023_22
Délibération
Contribution financière, raccordement électrique EARL YANG et FILS.
Renouvellement bail logement Place Marie-Rose PONS.
19/07/2023
20/07/2023
2023_05_02
Délibération
Signature convention annuelle 2023 avec l'Agence d'Urbanisme.
19/07/2023
20/07/2023
2023_05_01
Autres
AVENANT N°1 - CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFSANIMATION DES ACCUEILS DE LOISIRS PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES
29/06/2023
30/06/2023
DECISION2023_20
Autres
ATTRIBUTION D'UN MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE.REMPLACEMENT DU SYSTEME DE CLIMATISATION DU CENTRE SAINT-EXUPERY
29/06/2023
30/06/2023
DECISION2023_19
Autres
ATTRIBUTION D'UN MARCHÉ A PROCEDURE ADAPTEE.REMPLACEMENT DU SYSTÈME DE CLIMATISATION DU CENTRE SAINT EXUPÉRY.
27/06/2023
28/06/2023
DECISION2023_18
Autres
Création d'une régie de recette pour la Commune de CAISSARGUES, pour la vente du livre "Mémoires de CAISSARGUES".
09/06/2023
12/06/2023
DECISION2023_17
Autres
ATTRIBUTION D'UN MARCHE SUITE A PROCÉDURE D'APPEL D'OFFRES OUVERT.ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA COMMUNE DE CAISSARGUES.
06/06/2023
08/06/2023
DECISION2023_16
Délibération
Décision modificative de crédits n° 2023-01
31/05/2023
02/06/2023
2023_04_12
Délibération
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er Janvier 2024.
31/05/2023
02/06/2023
2023_04_11
Délibération
Attribution subvention monument dédié au Personnel du 503ème Régiment du Train tombé pour la FRANCE au champ d'Honneur.
31/05/2023
02/06/2023
2023_04_10
Délibération
Projet vidéoprotection demande de subvention fonds de concours Nîmes-Métropole.
31/05/2023
02/06/2023
2023_04_09
Délibération
Demande de subvention au titre des fonds de concours de Nîmes-Métropole et au titre du fonds vert de l'Etat pour rénovation énergétique Centre Saint-Exupéry.
31/05/2023
02/06/2023
2023_04_08
Délibération
Fixation prix de vente livre "Mémoires de CAISSARGUES".
31/05/2023
02/06/2023
2023_04_06
Délibération
Création Poste Adjoint Technique Principal de 1ère Classe.
31/05/2023
02/06/2023
2023_04_05
Délibération
Création Poste Adjoint Technique Principal de 1ère Classe.
31/05/2023
02/06/2023
2023_04_04
Délibération
Création Poste Adjoint Technique Principal de 1ère Classe.
31/05/2023
02/06/2023
2023_04_03
Délibération
Remboursement de frais engagés par Monsieur le Maire.
31/05/2023
02/06/2023
2023_04_02
Délibération
Participation financière de la Commune aux séjours d'été du Centre de Loisirs Sans Hébergement, été 2023
31/05/2023
02/06/2023
2023_04_01
Délibération
Désaffectation d'un chemin rural en vue d'une cession aux riverains et mise à l'enquête publique préalable à l'aliénation.
31/05/2023
02/06/2023
2023_04_07
Autres
Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec l'association "BIG BAND 30" pour un "CONCERT" le Mardi 25 Juillet 2023.
15/05/2023
17/05/2023
DECISION2023_15
Autres
Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec "MARAKAY MUSICA LATINA" pour un "CONCERT MUSICAL" le Mardi 18 Juillet 2023.
15/05/2023
17/05/2023
DECISION2023_14
Autres
Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec l'association "LIPSTICK" pour un "CONCERT", le Mardi 11 Juillet 2023.
15/05/2023
17/05/2023
DECISION2023_13
Autres
Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec l'association "ATOMES PRODUCTIONS" pour une représentation du spectacle "CABARET BOBY LAPOINTE" le Mardi 04 Juillet 2023.
19/04/2023
17/05/2023
DECISION2023_12
Autres
Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec l'association "LA PROVENCALE" pour une représentation du spectacle "PENA LA PROVENCALE" le Lundi 29 Mai 2023.
19/04/2023
17/05/2023
DECISION2023_11
Autres
Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec l'Association "LE COMPTOIR A ZIC" pour une représentation du spectacle "PENA LOU CARRETIE" le Samedi 27 Mai 2023.
19/04/2023
17/05/2023
DECISION2023_10
Autres
Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec l'association "LE COMPTOIR A ZIC" pour une représentation du spectacle "PENA LOS CABALLEROS" le Dimanche 28 Mai 2023.
19/04/2023
17/05/2023
DECISION2023_09
Acte réglementaire
ARRETE PRONONCANT LA REPRISE DES CONCESSIONS EN ETAT D'ABANDON
14/04/2023
17/04/2023
2023_69
Autres
Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec l'association "PENA LES AUX TEMPS TICS" pour une représentation du spectacle le Vendredi 26 Mai 2023.
12/04/2023
17/05/2023
DECISION2023_08
Autres
Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec le prestataire "SHOW MEPHISTO" pour la représentation du spectacle du Dimanche 28 Mai 2023.
12/04/2023
17/05/2023
DECISION2023_07
Autres
Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec le prestataire "ORCHESTRE GOLDSTAR" pour la représentation du spectacle du Samedi 27 Mai 2023.
12/04/2023
17/05/2023
DECISION2023_06
Autres
Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec le prestataire "ELYPS GROUP" pour la représentation du spectacle du Vendredi 26 Mai 2023.
12/04/2023
17/05/2023
DECISION2023_05
Autres
REPRISE DES CONCESSIONS EN ETAT D'ABANDON AU VIEUX CIMETIERE DE CAISSARGUES
12/04/2023
13/04/2023
DE2023_04_1
Délibération
Compte Administratif 2022.
04/04/2023
07/04/2023
2023_03_02_A
Délibération
Désignation d'un Elu pour la délivrance d'une autorisation d'urbanisme (PC-DP) déposée par le Maire ou un membre de sa famille.
04/04/2023
06/04/2023
2023_03_14
Délibération
Régularisation et cession terrain à M. ET MME VIGNE Christian.
04/04/2023
06/04/2023
2023_03_13
Délibération
Régularisation situation foncière, parcelle N° BD 202, Place Marie-Rose PONS.
04/04/2023
06/04/2023
2023_03_12
Délibération
Cession parcelle BE N° 517, modification nom acquéreur.
04/04/2023
06/04/2023
2023_03_11
Délibération
Demande de subvention au Conseil Départemental du GARD - rédaction et édition livre "MEMOIRE DE CAISSARGUES".
04/04/2023
06/04/2023
2023_03_10
Délibération
Désignation des Membres à la Commission de Suivi de Site (CSS) de l'usine d'incinération et valorisation énergétique des déchets ménagers et assimilés EVOLIA de Nîmes.
04/04/2023
06/04/2023
2023_03_09
Délibération
Création Poste Adjoint Technique Principal de 2ème Classe.
04/04/2023
06/04/2023
2023_03_08
Délibération
Création Poste Adjoint Technique Principal de 1ère Classe.
04/04/2023
06/04/2023
2023_03_07
Délibération
Tarifs : droit de place Forains, Féria 2023.
04/04/2023
06/04/2023
2023_03_06
Délibération
Contribution O.G.E.C. - Année 2023.
04/04/2023
06/04/2023
2023_03_05
Délibération
Budget Primitif 2023.
04/04/2023
06/04/2023
2023_03_04
Délibération
Vote des taux d'imposition, année 2023.
04/04/2023
06/04/2023
2023_03_03
Délibération
Affectation du résultat d'exploitation, année 2022.
04/04/2023
06/04/2023
2023_03_02_C
Délibération
Bilan des acquisitions et cessions immobilières, année 2022.
04/04/2023
06/04/2023
2023_03_02_B
Délibération
Compte de Gestion 2022.
04/04/2023
06/04/2023
2023_03_01
Autres
DÉCLARATION SANS SUITE DU MARCHE ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA COMMUNE DE CAISSARGUES
31/03/2023
04/04/2023
DECISION2023_03
Autres
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRACIEUX D’ARBRES SITUES SUR LA COMMUNE DANS LE CADRE DE LA FORMATION ÉLAGAGE DU CENTRE DE FORMATION SERPE FORMATION.
23/12/2022
23/12/2022
DECISION2022_30
Autres
PASSATION D’UNE CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION DA STORM
CONVENTION TOUT SIMPLEMENT GRAFFITI POUR LA RÉALISATION D’UNE FRESQUE SUR LES ARÈNES.
23/12/2022
23/12/2022
DECISION2022_29
Arrêtés temporaires
Arrêté du Maire 2023/168 Running des 80 ans du R-T
22/09/2023
22/09/2023
Arrêtés préfectoraux
Arrêté n°30.2023.08.08.00001 abrogeant l'arrêté préfectoral départemental n°2011285-0019- du 12 octobre 2011 et les 353 arrêtés préfectoraux communaux du 22 novembre 2011 relatif à l'information des acquereurs et des locataires (IAL) de biens immobilers sur les risques naturels et technologiques majeurs
08/08/2023
18/09/2023
Arrêtés préfectoraux
Arrêté 30-2023-09-14-00003 Instaurant des mesures de restriction temporaire des usages de l'eau dans le Gard
14/09/2023
14/09/2023
Arrêtés préfectoraux
Arrêté abrogeant l'arrêté préfectoral du 12/10/2011 et les 353 arrêtés communaux du 22/11/2011 relatif aux acquéreurs et locataires d'immobilier
30/08/2023
11/09/2023
Arrêtés temporaires
Cérémonie et défilé du régiment 503 R-T
06/09/2023
06/09/2023
Arrêtés temporaires
Stationnement temporairement interdit place Cocconato les 30/09 et 01/10 au vu du vide-greniers organisé par CPT
31/08/2023
01/09/2023
Arrêtés temporaires
Cérémonie du 503 régiment
14/09/2023
30/08/2023
Arrêtés temporaires
Arrêté n°2023-153 Courses de taureaux du 2 septembre 2023
28/08/2023
28/08/2023
Arrêtés temporaires
Arrêté du 17 septembre 2023 règlementant circulation et stationnement au vu du Running de Caissargues
17/09/2023
28/08/2023
Arrêtés préfectoraux
Arrêté instaurant des mesures de restriction temporaire des usages de l'eau dans le Gard
10/08/2023
10/08/2023
Arrêtés préfectoraux
Arrêté préfectoral n°30-2023-07-21-00001 instaurant des mesures de restriction temporaire des usages de l'eau dans le Gard
21/07/2023
24/07/2023
Comptes-rendus des conseils municipaux
Compte-rendu du 19/07/23
19/07/2023
24/07/2023
Arrêtés temporaires
Randonnée roller à caissargues
13/07/2023
18/07/2023
Arrêtés préfectoraux
Arrêté du 10 juillet 2023 réglementant temporairement la vente de carburants, de bouteilles de gaz et de tous produits inflammables ou chimiques
10/07/2023
12/07/2023
Arrêtés préfectoraux
Arrêté instaurant des mesures de restriction temporaire des usages de l'eau dans le Gard
Réglementation temporaire de la distribution et la vente au détail d'artifices, de divertissement de bouteilles de gaz et de tous produits inflamables ou chimiques
30/06/2023
04/07/2023
Arrêtés temporaires
Fêtes des voisins
21/06/2023
03/07/2023
Arrêtés temporaires
Retraite aux flambeaux
23/06/2023
03/07/2023
Arrêtés temporaires
Circulation et stationnement réglementés Parking salle Mireille le 07/07/2023 Mémoires de Caissargues
29/06/2023
30/06/2023
Actes réglementaires
CREATION D'UN OSSUAIRE ANCIEN CIMETIERE N° 1
23/06/2023
30/06/2023
Arrêtés temporaires
OUVERTURE ENQUETE PUBLIQUE PROJET ALIENATION CHEMIN RURAL "VOIRIE COMMUNALE N° 1" ET DESIGNATION DU COMMISSAIRE ENQUETEUR
20/06/2023
30/06/2023
Arrêtés temporaires
Circulation et stationnement réglementés le 25/06/2023 Feu de la St Jean
08/06/2023
28/06/2023
Arrêtés préfectoraux
Arrêté instaurant des mesures de restriction temporaire des usages de l'eau du Gard
16/06/2023
16/06/2023
Arrêtés temporaires
Arrêté du maire Manifestation école Notre Dame
16/06/2023
16/06/2023
Arrêtés préfectoraux
Arrêté portant mise à jour de la liste des communes exposées à un ou plusieurs risques dans le département du Gard
16/06/2023
16/06/2023
Arrêtés préfectoraux
Arrêté préfectoral instaurant des mesures de restriction temporaire des usages de l'eau dans le Gard
09/06/2023
09/06/2023
Arrêtés préfectoraux
Arrêté préfectoral relatif à la composition du comité de la ressource en eau du gard
24/05/2023
09/06/2023
Arrêtés temporaires
Circulation et stationnement interdits rues de la Commanderie et du Labadou le samedi 25 juin 2023 de 14H00 à 00H00
08/06/2023
08/06/2023
Comptes-rendus des conseils municipaux
Compte rendu du Conseil Municipal du 31 Mai 2023
31/05/2023
05/06/2023
Arrêtés temporaires
Autorisation de battues à titre exceptionnel au sanglier du 1er juin 2023 au, 14 aout 2023 (prévention des dégâts aux cultures agricoles)
25/05/2023
30/05/2023
Arrêtés préfectoraux
Ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2022/2023
25/05/2023
25/05/2023
Arrêtés préfectoraux
Liste, période et modalités de destructions des espèces d'animaux susceptibles d'occasionner des dégâts pour la saison 2023/2024
Notre site Internet utilise des cookies qui assurent le fonctionnement correct de certaines parties du site web et la prise en compte de vos préférences en tant qu’utilisateur. Ces cookies appelés "Fonctionnels" n'enregistrent pas de données personnelles.
En revanche, nous utilisons des services proposés par des tiers (partage sur les réseaux sociaux, flux de vidéo, captcha,...) qui déposent également des cookies pour lequel votre consentement est nécessaire. Ces cookies sont appelés « Optionnels ».
Fonctionnel
Toujours activé
Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’utilisateur.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques.Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’utilisateurs afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web à des fins de marketing similaires.