Publications légales

Nature:

Objet:

numero:

Nature	Objet	Date de la décision	Date de publication	numero
Autres	Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec l'association "BIG BAND 30" pour un "CONCERT" le Mardi 25 Juillet 2023.	15/05/2023	17/05/2023	DECISION2023_15
Autres	Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec "MARAKAY MUSICA LATINA" pour un "CONCERT MUSICAL" le Mardi 18 Juillet 2023.	15/05/2023	17/05/2023	DECISION2023_14
Autres	Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec l'association "LIPSTICK" pour un "CONCERT", le Mardi 11 Juillet 2023.	15/05/2023	17/05/2023	DECISION2023_13
Autres	Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec l'association "ATOMES PRODUCTIONS" pour une représentation du spectacle "CABARET BOBY LAPOINTE" le Mardi 04 Juillet 2023.	19/04/2023	17/05/2023	DECISION2023_12
Autres	Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec l'association "LA PROVENCALE" pour une représentation du spectacle "PENA LA PROVENCALE" le Lundi 29 Mai 2023.	19/04/2023	17/05/2023	DECISION2023_11
Autres	Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec l'Association "LE COMPTOIR A ZIC" pour une représentation du spectacle "PENA LOU CARRETIE" le Samedi 27 Mai 2023.	19/04/2023	17/05/2023	DECISION2023_10
Autres	Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec l'association "LE COMPTOIR A ZIC" pour une représentation du spectacle "PENA LOS CABALLEROS" le Dimanche 28 Mai 2023.	19/04/2023	17/05/2023	DECISION2023_09
Acte réglementaire	ARRETE PRONONCANT LA REPRISE DES CONCESSIONS EN ETAT D'ABANDON	14/04/2023	17/04/2023	2023_69
Autres	Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec l'association "PENA LES AUX TEMPS TICS" pour une représentation du spectacle le Vendredi 26 Mai 2023.	12/04/2023	17/05/2023	DECISION2023_08
Autres	Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec le prestataire "SHOW MEPHISTO" pour la représentation du spectacle du Dimanche 28 Mai 2023.	12/04/2023	17/05/2023	DECISION2023_07
Autres	Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec le prestataire "ORCHESTRE GOLDSTAR" pour la représentation du spectacle du Samedi 27 Mai 2023.	12/04/2023	17/05/2023	DECISION2023_06
Autres	Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec le prestataire "ELYPS GROUP" pour la représentation du spectacle du Vendredi 26 Mai 2023.	12/04/2023	17/05/2023	DECISION2023_05
Autres	REPRISE DES CONCESSIONS EN ETAT D'ABANDON AU VIEUX CIMETIERE DE CAISSARGUES	12/04/2023	13/04/2023	DE2023_04_1
Délibération	Compte Administratif 2022.	04/04/2023	07/04/2023	2023_03_02_A
Délibération	Désignation d'un Elu pour la délivrance d'une autorisation d'urbanisme (PC-DP) déposée par le Maire ou un membre de sa famille.	04/04/2023	06/04/2023	2023_03_14
Délibération	Régularisation et cession terrain à M. ET MME VIGNE Christian.	04/04/2023	06/04/2023	2023_03_13
Délibération	Régularisation situation foncière, parcelle N° BD 202, Place Marie-Rose PONS.	04/04/2023	06/04/2023	2023_03_12
Délibération	Cession parcelle BE N° 517, modification nom acquéreur.	04/04/2023	06/04/2023	2023_03_11
Délibération	Demande de subvention au Conseil Départemental du GARD - rédaction et édition livre "MEMOIRE DE CAISSARGUES".	04/04/2023	06/04/2023	2023_03_10
Délibération	Désignation des Membres à la Commission de Suivi de Site (CSS) de l'usine d'incinération et valorisation énergétique des déchets ménagers et assimilés EVOLIA de Nîmes.	04/04/2023	06/04/2023	2023_03_09
Délibération	Création Poste Adjoint Technique Principal de 2ème Classe.	04/04/2023	06/04/2023	2023_03_08
Délibération	Création Poste Adjoint Technique Principal de 1ère Classe.	04/04/2023	06/04/2023	2023_03_07
Délibération	Tarifs : droit de place Forains, Féria 2023.	04/04/2023	06/04/2023	2023_03_06
Délibération	Contribution O.G.E.C. - Année 2023.	04/04/2023	06/04/2023	2023_03_05
Délibération	Budget Primitif 2023.	04/04/2023	06/04/2023	2023_03_04
Délibération	Vote des taux d'imposition, année 2023.	04/04/2023	06/04/2023	2023_03_03
Délibération	Affectation du résultat d'exploitation, année 2022.	04/04/2023	06/04/2023	2023_03_02_C
Délibération	Bilan des acquisitions et cessions immobilières, année 2022.	04/04/2023	06/04/2023	2023_03_02_B
Délibération	Compte de Gestion 2022.	04/04/2023	06/04/2023	2023_03_01
Autres	DÉCLARATION SANS SUITE DU MARCHE ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA COMMUNE DE CAISSARGUES	31/03/2023	04/04/2023	DECISION2023_03
Autres	CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRACIEUX D’ARBRES SITUES SUR LA COMMUNE DANS LE CADRE DE LA FORMATION ÉLAGAGE DU CENTRE DE FORMATION SERPE FORMATION.	23/12/2022	23/12/2022	DECISION2022_30
Autres	PASSATION D’UNE CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION DA STORM CONVENTION TOUT SIMPLEMENT GRAFFITI POUR LA RÉALISATION D’UNE FRESQUE SUR LES ARÈNES.	23/12/2022	23/12/2022	DECISION2022_29
Arrêtés temporaires	Autorisation de battues à titre exceptionnel au sanglier du 1er juin 2023 au, 14 aout 2023 (prévention des dégâts aux cultures agricoles)	25/05/2023	30/05/2023
Arrêtés préfectoraux	Ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2022/2023	25/05/2023	25/05/2023
Arrêtés préfectoraux	Liste, période et modalités de destructions des espèces d'animaux susceptibles d'occasionner des dégâts pour la saison 2023/2024	25/05/2023	25/05/2023
Arrêtés temporaires	Interdiction stationnement parking féria 2023 du 25 mai 18H au 30 mai 8H	19/05/2023	19/05/2023
Nature	Objet			numero

Publications légales

Archive des publications légales

Les dernières actualités

Partager sur vos réseaux sociaux

Contacter votre Mairie

Horaires d'ouverture

L'application

Partenaires