Modification des crédits dans le cadre de la fongibilité des crédits.
18/07/2024
19/07/2024
2024_27_A
Autres
Modification des crédits dans le cadre de la fongibilité des crédits.
18/07/2024
19/07/2024
2024_27
Délibération
Adoption de la fongibilité des crédits.
15/07/2024
18/07/2024
2024_06_01_A
Délibération
Convention d'occupation du domaine public temporaire CLEAR CHANNEL, avenant n° 1 - changement de dénomination (CITYZ MEDIA)
15/07/2024
17/07/2024
2024_06_03
Délibération
Modification de l'indemnité de fonction d'un Adjoint.
15/07/2024
17/07/2024
2024_06_02
Délibération
Adoption de la fongibilité des crédits.
15/07/2024
17/07/2024
2024_06_01
Autres
ATTRIBUTION D’UN MARCHE SUITE A PROCEDURE D’APPEL D’OFFRES OUVERT.FOURNITURE DE REPAS EN LIAISON FROIDE DES CANTINES SCOLAIRES DE LA COMMUNE DE CAISSARGUES
09/07/2024
12/07/2024
DECISION2024_26
Autres
PASSATION CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN CONCERT AVEC L'ASSOCIATION "CADILLAC BLUES" POUR LE 23 JUILLET 2024
24/06/2024
26/06/2024
DECISION2024_22
Autres
Abrogation décision N° 2024-16
20/06/2024
20/06/2024
DECISION2024_25
Autres
Abrogation décision N° 2024-15.
20/06/2024
20/06/2024
DECISION2024_24
Délibération
Indemnité de fonction du 8ème Adjoint.
19/06/2024
21/06/2024
2024_05_02_A
Délibération
Collecte et valorisation des certificats d'économie d'énergie.
19/06/2024
21/06/2024
2024_05_06
Délibération
Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections (IFCE).
19/06/2024
21/06/2024
2024_05_05
Délibération
Création poste Adjoint Technique Territorial à temps non complet - 16 heures hebdomadaires.
19/06/2024
21/06/2024
2024_05_04
Délibération
Désignation membre titulaire Madame Christelle MARISSAL à la Commission Locale d'Evaluation de transfert de charges de la Communauté d'Agglomération de Nîmes-Métropole (CLETC).
19/06/2024
21/06/2024
2024_05_03
Délibération
Création d'un poste de 8ème Adjoint au Maire.
19/06/2024
21/06/2024
2024_05_01
Autres
Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un concert avec le prestataire "SMILE" pour un concert le MARDI 16 JUILLET 2024.
12/06/2024
12/06/2024
DECISION2024_21
Autres
Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un concert avec l'Association "SARDAGNAN" pour un concert le Mardi 30 Juillet 2024.
06/06/2024
07/06/2024
DECISION2024_23
Autres
Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un concert avec l'Association "GOD'SPELL PROJECT", pour un concert "GOSPEL" le Mardi 09 Juillet 2024.
06/06/2024
07/06/2024
DECISION2024_20
Autres
Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un concert avec le duo musical (DAHLIAS) pour un concert "DUO MUSICAL DAHLIAS" le Mardi 02 Juillet 2024.
06/06/2024
07/06/2024
DECISION2024_19
Autres
ATTRIBUTION D'UN MARCHE SUITE A CONSULTATION SIMPLIFIÉECLIMATISATION DE LA SALLE D'ACTIVITES ET DES DORTOIRS DE LA CRECHE POMME D'API
30/05/2024
04/06/2024
DECISION2024_18
Délibération
Servitude BRL - COMMUNE DE CAISSARGUES
29/05/2024
04/06/2024
2024_04_06
Délibération
Modification attribution subvention Club Taurin Lou Saquetoun, année 2024.
29/05/2024
03/06/2024
2024_04_14
Délibération
Adhésion au groupement de commandes porté par les Syndicats départementaux d'énergies de l'Ariége, de l'Aveyron, du Cantal, de la Corrèze, du Gard, du Gers, de la Haute-Loire, des Hautes-Pyrénées, du Lot, de la Lozère, des Pyrénées-Orientales, du Tarn et du Tarn-et-Garonne, pour l'achat et la valorisation d'énergies, l'achat de fournitures, de services ou de travaux en matière d'efficacité énergétique.
29/05/2024
03/06/2024
2024_04_13
Délibération
Remboursement de frais engagés par Monsieur le Maire.
29/05/2024
03/06/2024
2024_04_10
Délibération
Convention de partenariat pour la mise à disposition d'un environnement numérique de travail (ENT) - Année 2024-2024.
29/05/2024
03/06/2024
2024_04_09
Délibération
Participation financière de la Commune aux séjours d'été du Centre de Loisirs Sans Hébergement, été 2024.
29/05/2024
03/06/2024
2024_04_08
Délibération
Tarifs applicables aux quatre concessions aménagées suite à reprise dans le cadre d'une procédure d'abandon.
29/05/2024
03/06/2024
2024_04_07
Délibération
Mise à jour du tableau des effectifs du Personnel Communal au 29 Mai 2024.
29/05/2024
03/06/2024
2024_04_05
Délibération
Suppression de postes.
29/05/2024
03/06/2024
2024_04_04
Délibération
Modification de l'indemnité de fonction d'un Adjoint.
29/05/2024
03/06/2024
2024_04_03
Délibération
Installation d'un Conseiller Municipal suite à la démission de Monsieur Olivier PRUDHOMME.
29/05/2024
03/06/2024
2024_04_02
Délibération
Suppression du poste de 3ème Adjoint au Maire.
29/05/2024
03/06/2024
2024_04_01
Délibération
Demande de subvention, éclairage public au SMEG.
29/05/2024
30/05/2024
2024_04_12
Délibération
Demande de subvention fonds de concours Nîmes-Métropole, rénovation énergétique, éclairage public.
29/05/2024
30/05/2024
2024_04_11
Autres
Modification des crédits dans le cadre de la fongibilité des crédits.
23/05/2024
30/05/2024
2024_016
Acte réglementaire
MISE A JOUR DES ANNEXES DU PLAN LOCAL D'URBANISME
10/05/2024
10/05/2024
2024_93
Autres
Modification des crédits dans le cadre de la fongibilité des crédits.
06/05/2024
14/05/2024
DECISION2024_15
Autres
Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec l'Association "PENA CAMARGUA" pour une représentation du spectacle "PENA CAMARGUA" le Dimanche 19 Mai 2024.
06/05/2024
14/05/2024
DECISION2024_14
Autres
Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec l'Association "LA PROVENCALE" pour une représentation du spectacle "PENA LA PROVENCALE" le Lundi 20 Mai 2024.
06/05/2024
14/05/2024
DECISION204_13
Autres
Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec l'Association "LOU CARRETIE" pour une représentation du spectacle "PENA LOU CARRETIE" le Samedi 18 Mai 2024.
06/05/2024
14/05/2024
DECISION2024_12
Autres
Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec l'Association "PENA LES AUX TEMPS TICS" pour une représentation du spectacle le Vendredi 17 Mai 2024.
06/05/2024
14/05/2024
DECISION2024_11
Autres
Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec le prestataire "SAS MUZIK EVENT - ORCHESTRE GOLDSTAR" pour la représentation du spectacle du Dimanche 19 Mai 2024.
03/05/2024
06/05/2024
DECISION2024_03
Autres
Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec le prestataire "SARL AUDI LIGHT - ELYPS GROUP" pour la représentation du spectacle du Vendredi 17 Mai 2024.
03/05/2024
06/05/2024
DECISION2024_02
Autres
Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec le prestataire "SHOW MEPHISTO" pour la représentation du spectacle du Samedi 18 Mai 2024.
03/05/2024
06/05/2024
DECI2024_01_A
Autres
AVENANT N°2 - CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ANIMATION DES ACCUEILS DE LOISIRS PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES
15/04/2024
23/04/2024
DECISION2024_10
Documents budgetaires et financiers
BUDGET PRIMITIF 2024
04/04/2024
16/04/2024
BP_2024A
Documents budgetaires et financiers
BUDGET PRIMITIF 2024
04/04/2024
12/04/2024
BP_2024
Documents budgetaires et financiers
COMPTE ADMINISTRATIF 2023
04/04/2024
12/04/2024
CA_2023
Délibération
Remboursement de frais engagés par un Agent.
04/04/2024
08/04/2024
2024_03_08
Délibération
Désignation d'un délégué à la protection des données.
04/04/2024
08/04/2024
2024_03_07
Délibération
Demande avis Plan de Mobilité (PDM) de Nîmes-Métropole.
04/04/2024
08/04/2024
2024_03_06
Délibération
Contribution O.G.E.C., année 2024
04/04/2024
08/04/2024
2024_03_05
Délibération
Budget primitif 2024 - M 57.
04/04/2024
08/04/2024
2024_03_04
Délibération
Vote des taux d'imposition, fiscalité directe locale, année 2024.
04/04/2024
08/04/2024
2024_03_03
Délibération
Constatation et affectation du résultat d'exploitation du budget général, année 2023.
04/04/2024
08/04/2024
2024_03_02_C
Délibération
Bilan acquisitions et cessions immobilières, année 2023.
04/04/2024
08/04/2024
2024_03_02_B
Délibération
Compte Administratif, année 2023.
04/04/2024
08/04/2024
2024_03_02_A
Délibération
Approbation du compte de gestion du BUDGET PRINCIPAL, année 2023.
04/04/2024
08/04/2024
2024_03_01
Délibération
Autorisation signature convention de partenariat à intervenir avec Nîmes-Métropole et la Commune de CAISSARGUES pour l'organisation, la programmation et la mise en oeuvre des traditions taurines, année 2024.
21/03/2024
26/03/2024
2024_02_17
Délibération
Modification répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques, année 2023-2024.
21/03/2024
26/03/2024
2024_02_16
Délibération
Demande de subvention auprès de la Région Occitanie pour la mise en accessiblité de la Salle Aldébaran.
21/03/2024
26/03/2024
2024_02_14
Délibération
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental au titre du pacte territorial pour la réfection et l'accès PMR rue de la Forge et Impasse Calendal.
21/03/2024
26/03/2024
2024_02_13
Délibération
Demande de subvention auprès du fonds interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation (FIPD-R) - sécurisation des établissements scolaires - achat d'une alarme attentat anti-intrusion aux écoles CAMBOURIN et MIRMAN.
21/03/2024
26/03/2024
2024_02_12
Délibération
Demande de subvention fonds de concours Nîmes-Métropole transition énergétique changement de menuiseries de l'ancienne Mairie.
21/03/2024
26/03/2024
2024_02_11
Délibération
Demande de subvention fonds de concours Nîmes-Métropole au titre de la transition énergétique, achat et pose d'une pompe à chaleur à la Crèche.
21/03/2024
26/03/2024
2024_02_10
Délibération
Demande de subvention à la Région Occitanie pour l'accompagnement à la candidature BOURG CENTRE OCCITANIE de la Commune par l'Agence d'Urbanisme de la Région Nîmoise et Alésienne.
21/03/2024
26/03/2024
2024_02_06
Délibération
Modification composition membre au conseil d'administration du Comité des Jumelages.
21/03/2024
26/03/2024
2024_02_05
Délibération
Convention d'adhésion au service de prévention des risques professionnels.
21/03/2024
26/03/2024
2024_02_03
Délibération
Vote tarifs taxe locale sur la publicité extérieure - TLPE.
21/03/2024
26/03/2024
2024_02_02
Délibération
Débat d'orientation budgétaire (DOB) sur la base du rapport d'orientation budgétaire (ROB) 2024.
21/03/2024
26/03/2024
2024_02_01
Délibération
DEMANDE DE SUBVENTION FONDS DE CONCOURS NIMES METROPOLE EQUIPEMENTS CULTURELS ET PETIT PATRIMOINE AFIN DE PROMOUVOIR LE SPECTACLE VIVANT SALLE ALDEBARAN
21/03/2024
22/03/2024
2024_02_15
Délibération
DEMANDE DE SUBVENTION FONDS DE CONCOURS NIMES METROPOLE TRANSITION ENERGETIQUE ACCESSIBILITE DU PATRIMOINE REFECTION DES MENUISERIES DE LA TOITURE TERRASSE ET DE LA MISE EN PLACE D'UN ASCENSEUR PMR AU CENTRE ST EXUPERY
21/03/2024
22/03/2024
2024_02_08
Délibération
DEMANDE DE SUBVENTION FONDS DE CONCOURS NIMES METROPOLE ECOLE NUMERIQUE ACHAT DE MATERIEL INFORMATIQUE ECOLE MIRMAN
21/03/2024
22/03/2024
2024_02_07
Autres
CREATION REGIE DE RECETTES "DROIT DE PLACE"
01/03/2024
01/03/2024
DECISION2024_07
Autres
ATTRIBUTION D'UN MARCHE SUITE A PROCEDURE ADAPTEELAVAGE ET BALAYAGE MECANISES DES VOIRIES DE LA COMMUNE DE CAISSARGUES.
27/02/2024
29/02/2024
DECISION2024_05
Autres
ATTRIBUTION D'UN MARCHE SUITE A PROCEDURE ADAPTEE.ENTRETIEN DES TERRAINS DE FOOTBALL ENGAZONNÉS ET DES INSTALLATIONS D’ARROSAGE AU COMPLEXE SPORTIF JEAN-PHILIPPE LAMOUR À CAISSARGUES
27/02/2024
29/02/2024
DECISION2024_06
Délibération
Instauration de la taxe locale sur la publicité extérieur - TLPE.
13/02/2024
15/02/2024
2024_01_10
Délibération
Tarif droit de place forains, féria 2024.
13/02/2024
15/02/2024
2024_01_09
Délibération
Tarifs redevance occupation temporaire du domaine public, féria 2024.
Suppression carte scolaire à compter du 1er Janvier 2024.
13/12/2023
15/12/2023
2023_08_08
Délibération
Détermination quotient familial applicable aux prestations proposées par la Commune dans le secteur enfance jeunesse à compter du 1er Janvier 2024.
13/12/2023
15/12/2023
2023_08_07
Délibération
Modification tarifs accueil périscolaire et extrascolaire.
13/12/2023
15/12/2023
2023_08_06
Délibération
Zone d'accélération des énergies renouvelables.
13/12/2023
15/12/2023
2023_08_03_A
Délibération
Zone d'accélération des énergies renouvelables.
13/12/2023
15/12/2023
2023808803
Délibération
Réfection étanchéité toiture Château de CAISSARGUES - demande de subvention fonds de concours Nîmes-Métropole et Département du GARD.
13/12/2023
15/12/2023
2023_08_02
Délibération
Demande de subvention au titre des amendes de police année 2024 - aménagement sécuritaire Chemin de Bellecoste.
13/12/2023
15/12/2023
2023_08_01
Délibération
Décision modificative de crédits N° 2023-04
13/12/2023
14/12/2023
2023_08_13
Autres
ATTRIBUTION D'UN MARCHE SUITE A CONSULTATION SIMPLIFIEE.TRAVAUX CONSERVATOIRES SUR LE CHATEAU DE CAISSARGUES.REFECTION DE L'ETANCHEITE DE LA TOITURE.
10/11/2023
17/11/2023
DECISION2023_28
Délibération
Admission en non valeur, état des taxes et produits irrécouvrables du 27.10.2023.
09/11/2023
13/11/2023
2023_07_06
Délibération
Convention d'adhésion au service d'affectation temporaire - CDG 30.
09/11/2023
13/11/2023
2023_07_05
Délibération
Rapport annuel service public eau potable et assainissement collectif et non collectif de Nîmes-Métropole pour l'exercice 2022.
09/11/2023
13/11/2023
2023_07_04
Délibération
Désaffectation et aliénations d'un chemin rural après enquête.
09/11/2023
13/11/2023
2023_07_03
Délibération
Débat sur le rapport d'observations définitives arrêtées par la Chambre Régionale des Comptes Occitanie sur la gestion de la Communauté d'Agglomération de Nîmes-Métropole.
09/11/2023
13/11/2023
2023_07_02
Délibération
Création poste d'Attaché Territorial.
09/11/2023
13/11/2023
2023_07_01
Autres
MODIFICATION NUMERO 1 AU MARCHE 2O22.CAIS.0003FOURNITURE DE REPAS EN LIAISON FROIDE DES CANTINES SCOLAIRES
20/10/2023
27/10/2023
DECISION2023_27
Autres
ATTRIBUTION D'UN MARCHE SUITE A CONSULTATION SIMPLIFIEE.FOURNITURE ET POSE D’UN ASPIRATEUR POUR LE POSTE DE SOUDURE DES SERVICES TECHNIQUES DE LA VILLE DE CAISSARGUES
16/10/2023
17/10/2023
DECISION2023_26
Délibération
Décision modificative de crédits n° 2023-03
27/09/2023
03/10/2023
2023_06_06
Délibération
Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l'habitation principale.
27/09/2023
03/10/2023
2023_06_05
Délibération
Règles et durées d'amortissement en M57
27/09/2023
03/10/2023
2023_06_04
Délibération
Approbation du règlement budgétaire et financier.
27/09/2023
03/10/2023
2023_06_03
Délibération
Remboursement de frais de visite médicale au profit d'un Agent.
27/09/2023
03/10/2023
2023_06_02
Délibération
Désignation d'un référent déontologue pour les Elus de la Commune.
27/09/2023
03/10/2023
2023_06_01
Autres
ATTRIBUTION D'UN MARCHE SUITE A CONSULTATION SIMPLIFIEE.MISE EN CONFORMITE DE L'ECLAIRAGE DES COURTS DE TENNIS.
21/09/2023
26/09/2023
DECISION2023_25
Acte réglementaire
ARRETE ORGANISANT L'OUVERTURE DE L'ENQUETE PUBLIQUE PORTANT SUR LE PROJET DE MODIFICATION N° 1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE CAISSARGUES
05/09/2023
06/09/2023
2023_160
Autres
ATTRIBUTION D'UN MARCHE A PROCEDURE ADAPTEEACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR TRAVAUX DE VRD
03/08/2023
04/08/2023
DECISION2023_24
Autres
DECLATATION SANS SUITE CONSULTATION SIMPLIFIEE.FOURNITURE ET POSE D’UN ASPIRATEUR POUR LE POSTE DE SOUDURE POUR LES SERVICES TECHNIQUES DE LA VILLE DE CAISSARGUES
31/07/2023
01/08/2023
DECISION2023_23
Autres
ATTRIBUTION D'UN MARCHÉ SUITE À CONSULTATION SIMPLIFIÉEREMPLACEMENT DU CHARGEUR DU TRACTEUR RENAULT PALES 210 DES SERVICES TECHNIQUES
24/07/2023
24/07/2023
DECISION2023_22
Délibération
Contribution financière, raccordement électrique EARL YANG et FILS.
Renouvellement bail logement Place Marie-Rose PONS.
19/07/2023
20/07/2023
2023_05_02
Délibération
Signature convention annuelle 2023 avec l'Agence d'Urbanisme.
19/07/2023
20/07/2023
2023_05_01
Autres
AVENANT N°1 - CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFSANIMATION DES ACCUEILS DE LOISIRS PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES
29/06/2023
30/06/2023
DECISION2023_20
Autres
ATTRIBUTION D'UN MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE.REMPLACEMENT DU SYSTEME DE CLIMATISATION DU CENTRE SAINT-EXUPERY
29/06/2023
30/06/2023
DECISION2023_19
Autres
ATTRIBUTION D'UN MARCHÉ A PROCEDURE ADAPTEE.REMPLACEMENT DU SYSTÈME DE CLIMATISATION DU CENTRE SAINT EXUPÉRY.
27/06/2023
28/06/2023
DECISION2023_18
Autres
Création d'une régie de recette pour la Commune de CAISSARGUES, pour la vente du livre "Mémoires de CAISSARGUES".
09/06/2023
12/06/2023
DECISION2023_17
Autres
ATTRIBUTION D'UN MARCHE SUITE A PROCÉDURE D'APPEL D'OFFRES OUVERT.ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA COMMUNE DE CAISSARGUES.
06/06/2023
08/06/2023
DECISION2023_16
Délibération
Décision modificative de crédits n° 2023-01
31/05/2023
02/06/2023
2023_04_12
Délibération
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er Janvier 2024.
31/05/2023
02/06/2023
2023_04_11
Délibération
Attribution subvention monument dédié au Personnel du 503ème Régiment du Train tombé pour la FRANCE au champ d'Honneur.
31/05/2023
02/06/2023
2023_04_10
Délibération
Projet vidéoprotection demande de subvention fonds de concours Nîmes-Métropole.
31/05/2023
02/06/2023
2023_04_09
Délibération
Demande de subvention au titre des fonds de concours de Nîmes-Métropole et au titre du fonds vert de l'Etat pour rénovation énergétique Centre Saint-Exupéry.
31/05/2023
02/06/2023
2023_04_08
Délibération
Fixation prix de vente livre "Mémoires de CAISSARGUES".
31/05/2023
02/06/2023
2023_04_06
Délibération
Création Poste Adjoint Technique Principal de 1ère Classe.
31/05/2023
02/06/2023
2023_04_05
Délibération
Création Poste Adjoint Technique Principal de 1ère Classe.
31/05/2023
02/06/2023
2023_04_04
Délibération
Création Poste Adjoint Technique Principal de 1ère Classe.
31/05/2023
02/06/2023
2023_04_03
Délibération
Remboursement de frais engagés par Monsieur le Maire.
31/05/2023
02/06/2023
2023_04_02
Délibération
Participation financière de la Commune aux séjours d'été du Centre de Loisirs Sans Hébergement, été 2023
31/05/2023
02/06/2023
2023_04_01
Délibération
Désaffectation d'un chemin rural en vue d'une cession aux riverains et mise à l'enquête publique préalable à l'aliénation.
31/05/2023
02/06/2023
2023_04_07
Autres
Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec l'association "BIG BAND 30" pour un "CONCERT" le Mardi 25 Juillet 2023.
15/05/2023
17/05/2023
DECISION2023_15
Autres
Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec "MARAKAY MUSICA LATINA" pour un "CONCERT MUSICAL" le Mardi 18 Juillet 2023.
15/05/2023
17/05/2023
DECISION2023_14
Autres
Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec l'association "LIPSTICK" pour un "CONCERT", le Mardi 11 Juillet 2023.
15/05/2023
17/05/2023
DECISION2023_13
Autres
Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec l'association "ATOMES PRODUCTIONS" pour une représentation du spectacle "CABARET BOBY LAPOINTE" le Mardi 04 Juillet 2023.
19/04/2023
17/05/2023
DECISION2023_12
Autres
Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec l'association "LA PROVENCALE" pour une représentation du spectacle "PENA LA PROVENCALE" le Lundi 29 Mai 2023.
19/04/2023
17/05/2023
DECISION2023_11
Autres
Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec l'Association "LE COMPTOIR A ZIC" pour une représentation du spectacle "PENA LOU CARRETIE" le Samedi 27 Mai 2023.
19/04/2023
17/05/2023
DECISION2023_10
Autres
Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec l'association "LE COMPTOIR A ZIC" pour une représentation du spectacle "PENA LOS CABALLEROS" le Dimanche 28 Mai 2023.
19/04/2023
17/05/2023
DECISION2023_09
Acte réglementaire
ARRETE PRONONCANT LA REPRISE DES CONCESSIONS EN ETAT D'ABANDON
14/04/2023
17/04/2023
2023_69
Autres
Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec l'association "PENA LES AUX TEMPS TICS" pour une représentation du spectacle le Vendredi 26 Mai 2023.
12/04/2023
17/05/2023
DECISION2023_08
Autres
Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec le prestataire "SHOW MEPHISTO" pour la représentation du spectacle du Dimanche 28 Mai 2023.
12/04/2023
17/05/2023
DECISION2023_07
Autres
Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec le prestataire "ORCHESTRE GOLDSTAR" pour la représentation du spectacle du Samedi 27 Mai 2023.
12/04/2023
17/05/2023
DECISION2023_06
Autres
Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec le prestataire "ELYPS GROUP" pour la représentation du spectacle du Vendredi 26 Mai 2023.
12/04/2023
17/05/2023
DECISION2023_05
Autres
REPRISE DES CONCESSIONS EN ETAT D'ABANDON AU VIEUX CIMETIERE DE CAISSARGUES
12/04/2023
13/04/2023
DE2023_04_1
Délibération
Compte Administratif 2022.
04/04/2023
07/04/2023
2023_03_02_A
Délibération
Désignation d'un Elu pour la délivrance d'une autorisation d'urbanisme (PC-DP) déposée par le Maire ou un membre de sa famille.
04/04/2023
06/04/2023
2023_03_14
Délibération
Régularisation et cession terrain à M. ET MME VIGNE Christian.
04/04/2023
06/04/2023
2023_03_13
Délibération
Régularisation situation foncière, parcelle N° BD 202, Place Marie-Rose PONS.
04/04/2023
06/04/2023
2023_03_12
Délibération
Cession parcelle BE N° 517, modification nom acquéreur.
04/04/2023
06/04/2023
2023_03_11
Délibération
Demande de subvention au Conseil Départemental du GARD - rédaction et édition livre "MEMOIRE DE CAISSARGUES".
04/04/2023
06/04/2023
2023_03_10
Délibération
Désignation des Membres à la Commission de Suivi de Site (CSS) de l'usine d'incinération et valorisation énergétique des déchets ménagers et assimilés EVOLIA de Nîmes.
04/04/2023
06/04/2023
2023_03_09
Délibération
Création Poste Adjoint Technique Principal de 2ème Classe.
04/04/2023
06/04/2023
2023_03_08
Délibération
Création Poste Adjoint Technique Principal de 1ère Classe.
04/04/2023
06/04/2023
2023_03_07
Délibération
Tarifs : droit de place Forains, Féria 2023.
04/04/2023
06/04/2023
2023_03_06
Délibération
Contribution O.G.E.C. - Année 2023.
04/04/2023
06/04/2023
2023_03_05
Délibération
Budget Primitif 2023.
04/04/2023
06/04/2023
2023_03_04
Délibération
Vote des taux d'imposition, année 2023.
04/04/2023
06/04/2023
2023_03_03
Délibération
Affectation du résultat d'exploitation, année 2022.
04/04/2023
06/04/2023
2023_03_02_C
Délibération
Bilan des acquisitions et cessions immobilières, année 2022.
04/04/2023
06/04/2023
2023_03_02_B
Délibération
Compte de Gestion 2022.
04/04/2023
06/04/2023
2023_03_01
Autres
DÉCLARATION SANS SUITE DU MARCHE ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA COMMUNE DE CAISSARGUES
31/03/2023
04/04/2023
DECISION2023_03
Autres
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRACIEUX D’ARBRES SITUES SUR LA COMMUNE DANS LE CADRE DE LA FORMATION ÉLAGAGE DU CENTRE DE FORMATION SERPE FORMATION.
23/12/2022
23/12/2022
DECISION2022_30
Autres
PASSATION D’UNE CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION DA STORM
CONVENTION TOUT SIMPLEMENT GRAFFITI POUR LA RÉALISATION D’UNE FRESQUE SUR LES ARÈNES.
23/12/2022
23/12/2022
DECISION2022_29
Procès-Verbal des conseils municipaux
Conseil municipal du 15/07/2024
15/07/2024
17/07/2024
Autres publications légales
Arrêté du Maire 2024/141 interdisant le stationnement place Cocconato le 29/08/2024 de 8H à 13H
11/07/2024
12/07/2024
Autres publications légales
Arrêté du Maire 2024/139 interdisant aux bus de tourner à droite à l'intersection de la rue de Bellevue et du chemin de Bellecoste
08/07/2024
09/07/2024
Autres publications légales
Arrêté du Maire 2024/138 interdisant le stationnement rue de l'Abrivado de 8H à 14H
08/07/2024
09/07/2024
Arrêtés temporaires
Arrêté du Maire 2024/129 Stationnements et circulation interdits Tour de France 2024 Mardi 16 juillet 2024
25/06/2024
04/07/2024
Autres publications légales
Arrêté 2024/58 de police de roulage règlementant circulation et stationnement pour pose d'un câble aérien Enedis chemin des Canaux du 10/07 22H au 11/07 6H
21/06/2024
25/06/2024
Procès-Verbal des conseils municipaux
Procès verbal de la réunion du 19 juin 2024
19/06/2024
21/06/2024
Autres publications légales
Arrêté du Maire 2024/125 règlementant stationnement place Cocconato les 6 et 7 juillet lors de la journée malghache
19/06/2024
21/06/2024
Autres publications légales
Arrêté du Maire 2024/122 interdisant l'utilisation des terrains de football du 14/06/2024 au 12/08/2024
13/06/2024
14/06/2024
Autres publications légales
Arrêté du Maire 120/2024 Prévention routière
12/06/2024
12/06/2024
Comptes-rendus des conseils municipaux
Procès Verbal de la réunion du 29 mai 2024
29/05/2024
04/06/2024
Autres publications légales
Police de roulage 2024/48 règlementant circulation et stationnement quartier bas de Mirman du 29/05/2024 au 31/10/2024 cause travaux Enedis
28/05/2024
29/05/2024
Arrêtés préfectoraux
Arrêté 27/05/2024 fixant le plan de chasse départemental grand gibier campagne 2024/2025
27/05/2024
29/05/2024
Arrêtés préfectoraux
Arrêté 27/05/2024 relatif à l'ouverture et la clôture de la chasse campagne saison 2024/2025 dans le Gard
27/05/2024
29/05/2024
Arrêtés préfectoraux
Arrêté du 27/05/2024 fixant listes, périodes et modalités de destruction d'espèces d'animaux susceptibles d'occasionner des dégâts
27/05/2024
29/05/2024
Arrêtés préfectoraux
Arrêté du 28/05/2024 portant autorisation de tir de chevreuil et du daim du 01/06/24 au 07/09/2024 pour les détenteurs du droit de chasse
28/05/2024
29/05/2024
Arrêtés préfectoraux
Arrêté du 28/05/2024 portant autorisation d'organiser des battues aux sangliers à titre exceptionnel du 01/06/2024 au 14/08/2024
28/05/2024
29/05/2024
Arrêtés temporaires
Arrêté du Maire 2024/101 interdisant stationnement et circulation de véhicules rue des Galejaïres en vu d'un Vide-greniers le 9/06/2024
14/05/2024
24/05/2024
Comptes-rendus des conseils municipaux
Compte rendu du Conseil Municipal du 04/04/2024
04/04/2024
22/05/2024
Arrêtés préfectoraux
Arrêté du 06/05/2024 interdisant les rassemblements festifs à caractère musical non autorisé du 07/05/24 au 01/06/204
06/05/2024
07/05/2024
Arrêtés temporaires
Arrêté du Maire 2024/78 interdisant les récipients boisson en verre durant la Féria 2024 du vendredi 17/05 16H au mardi 21/05 00H30
15/04/2024
18/04/2024
Arrêtés temporaires
Arrêté du Maire 2024/77 interdisant le stationnement sur le parking de la Mairie du jeudi 16/05 18H00 au mardi 21/05 00H30 Féria 2024
15/04/2024
18/04/2024
Actes réglementaires
ARRETE D'ALIGNEMENT "AVENUE DES GARDIANS"
18/04/2024
18/04/2024
Arrêtés temporaires
Arrêté du Maire 2024/80 interdisant stationnement et circulation le dimanche 19/05/2024 à l'occasion du concours des manades Féria 2024
15/04/2024
17/04/2024
Arrêtés temporaires
Arrêté du Maire 2024/79 interdisant circulation et stationnement dans différentes rues à l'occasion de la féria 2024 du 17/05 au 20/05
15/04/2024
17/04/2024
Arrêtés temporaires
Arrêté du Maire 2024/76 informant du stationnement interdit place Cocconatto au vu de la féria 2024 du lundi 13/05 au mardi 21/05
15/04/2024
17/04/2024
Arrêtés temporaires
Arrêté du Maire 2024/75 informant du stationnement interdit devant les arènes rue de l'abrivado au vu de la féria 2024 du lundi 13/05 au mardi 21/05
15/04/2024
17/04/2024
Arrêtés temporaires
Arrêté du Maire 2024/74 informant du stationnement interdit parking salle F.Bedos le 19/05/2024 de 7H00 à 13H00 à l'occasion du concours de manades Féria 2024
15/04/2024
17/04/2024
Arrêtés temporaires
Arrêté du Maire 2024/73 informant des horaires de fermeture des débits de boissons durant la féria 2024 du 17/05 au 20/05
15/04/2024
17/04/2024
Arrêtés temporaires
Arrêté du Maire 2024/62 interdisant stationnement place Cocconato du 06/04 13H au 07/04 19H au vu du Vide-greniers de CPT
29/03/2024
29/03/2024
Arrêtés temporaires
Arrêté du Maire 2024/61 interdisant stationnement le 14/04 de 10H à 13H rue du Saquetoun au vu du congrès départ. de l'union nationale des combattants
29/03/2024
29/03/2024
Arrêtés temporaires
Arrêté du Maire 2024/56 Passation de commandement 503è régiment interdisant stationnement Place Cocconato le 23 avril 2024
26/03/2024
28/03/2024
Arrêtés temporaires
Arrêté du Maire 2024/60 interdisant circulation et stationnement place de l'Eglise à l'occasion du grand jeu de Pâques de l'école Notre Dame
27/03/2024
28/03/2024
Comptes-rendus des conseils municipaux
Compte rendu du conseil municipal du 21/03/2024
26/03/2024
27/03/2024
Actes réglementaires
CEREMONIE DU 8 MAI
21/03/2024
22/03/2024
Arrêtés préfectoraux
Arrêté préfectoral 30-2024-03-14-00010 portant interdiction du spectacle "Dieudonné sous bracelet" dans le département du Gard
14/03/2024
15/03/2024
Actes réglementaires
REGLEMENT CIMETIERES COMMUNAUX
13/03/2024
15/03/2024
Arrêtés temporaires
Arrêté du Maire 2024/40 interdisant l'utilisation des terrains de football en raison des intempéries survenues le 09/03/2024
11/03/2024
11/03/2024
Arrêtés temporaires
Arrêté du Maire 2024/35 Course de taureaux les 23 mars, 20 et 21 avril perturbant stationnement et circulation aux abords des arènes
04/03/2024
05/03/2024
Actes réglementaires
ALIGNEMENT "RUE DES MAGNANARELLES"
02/02/2024
23/02/2024
Actes réglementaires
INSTAURATION ZONES BLEUES
12/02/2024
23/02/2024
Actes réglementaires
HORAIRES OUVERTURE CIMETIERES COMMUNAUX
23/02/2024
23/02/2024
Arrêtés préfectoraux
Arrêté DDTM-SEA-2024-02 concernant le dépôt de demandes indemnisation suite aux orages de grêle de mai et juin 2023
16/02/2024
20/02/2024
Arrêtés préfectoraux
Arrêté DDTM-SEA-2024-004 délai de dépôt demandes d'indemnisation suite aux températures élevées d'août 2023
19/02/2024
20/02/2024
Comptes-rendus des conseils municipaux
Compte rendu du Conseil Municipal du 13 février 2024
13/02/2024
15/02/2024
Arrêtés temporaires
Arrêté du Maire 2024/24 du 12/02/24 abrogeant le précédent arrêté 2023/14 du 26/01/2023 concernant les zones bleues
12/02/2024
14/02/2024
Arrêtés préfectoraux
Arrêté n°2024-004 DREAL de mise en demeure en application de l'article 171-8 du code de l'environnement
05/02/2024
05/02/2024
Arrêtés temporaires
Arrêté du Maire 2024-09 interdisant circulation et stationnement de véhicules avenue de la Dame lors des vide-greniers de l'Aficion Caissarguaise
22/01/2024
23/01/2024
Arrêtés temporaires
Arrêté du Maire 2024/01
09/01/2024
10/01/2024
Arrêtés préfectoraux
Arrêté du 22/12/2023 relatif à l'exercice de la pêche en eau douce dans le département du Gard en 2024
22/12/2023
04/01/2024
Arrêtés temporaires
Arrêté du Maire 2023/207 Au vu de l'hivernale règlementant la circulation et le stationnement à plusieurs intersections le 30 décembre de 15H à 22H
20/12/2023
20/12/2023
Arrêtés temporaires
Arrêté du Maire 2023/208 interdisant le stationnement sur 3 places Place Cocconato face à l'école de musique du 2 au 22 janvier 2024
20/12/2023
20/12/2023
Arrêtés temporaires
Arrêté 30/2023/353 règlementant vente d'artifices de divertissements et tous pduits inflammables et vente et conso d'alcool sur voie publique
22/12/2023
20/12/2023
Arrêtés temporaires
Arrêté du Maire 2023/203 portant sur la fermeture des débits de boissons permanents à 4H la nuit du 31/12/2023 au 01/01/2024
14/12/2023
19/12/2023
Procès Verbal Réunion Conseil Municipal, du 13 décembre 2023
06/12/2023
15/12/2023
Arrêtés préfectoraux
Arrêté portant reconnaissance complémentaire du caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs du Gard
28/11/2023
12/12/2023
Arrêtés temporaires
Arrêté du maire 2023-191 règlementant circulation et stationnement rue du Saquetoun le 01/12/2023 de 16H à 20H
21/11/2023
22/11/2023
Comptes-rendus des conseils municipaux
Procès verbal
09/11/2023
13/11/2023
Arrêtés temporaires
ARRETE DU MAIRE NO 2023.187 Cérémonie 11 novembre
09/11/2023
10/11/2023
Arrêtés temporaires
Encierros hivernales
06/11/2023
07/11/2023
Autres publications légales
Arrêté de police de roulage 2023-89 règlementant circulation et stationnement sur la chaussée rte de St Gilles au vu de réalisation de purges
27/10/2023
02/11/2023
Arrêtés préfectoraux
Arrêté 30/2023/11/02 instaurant des mesures de restriction temporaire des usages de l'eau dans le Gard
02/11/2023
02/11/2023
Autres publications légales
Arrêté de police de roulage 2023-85 règlementant circulation et stationnement sur la chaussée rte de St Gilles au vu de réalisation de purges
24/10/2023
24/10/2023
Arrêtés temporaires
Arrêté du Maire 2023/178 Sens unique rue du Saquetoun
23/10/2023
24/10/2023
Arrêtés préfectoraux
Arrêté départemental pour la destruction d'animaux d'espèces de faune sauve d'urgence
10/10/2023
13/10/2023
Arrêtés préfectoraux
ARRETE N° DDTM-SEF-2023-00140 relatif à une expérimentation de suivi de sangliers par marquage à des fins scientifiques sur les territoires des communes de Nîmes, Rodilhan, Bouillargues et Caissargues
10/10/2023
11/10/2023
Arrêtés préfectoraux
Arrêté du 05/10/2023 instaurant des mesures de restrictions temporaires des usages de l'eau dans le Gard
05/10/2023
06/10/2023
Comptes-rendus des conseils municipaux
Réunion du conseil municipal
27/09/2023
03/10/2023
Arrêtés temporaires
Arrêté du Maire 2023/168 Running des 80 ans du R-T
22/09/2023
22/09/2023
Arrêtés préfectoraux
Arrêté n°30.2023.08.08.00001 abrogeant l'arrêté préfectoral départemental n°2011285-0019- du 12 octobre 2011 et les 353 arrêtés préfectoraux communaux du 22 novembre 2011 relatif à l'information des acquereurs et des locataires (IAL) de biens immobilers sur les risques naturels et technologiques majeurs
08/08/2023
18/09/2023
Arrêtés préfectoraux
Arrêté 30-2023-09-14-00003 Instaurant des mesures de restriction temporaire des usages de l'eau dans le Gard
14/09/2023
14/09/2023
Arrêtés préfectoraux
Arrêté abrogeant l'arrêté préfectoral du 12/10/2011 et les 353 arrêtés communaux du 22/11/2011 relatif aux acquéreurs et locataires d'immobilier
30/08/2023
11/09/2023
Arrêtés temporaires
Cérémonie et défilé du régiment 503 R-T
06/09/2023
06/09/2023
Arrêtés temporaires
Stationnement temporairement interdit place Cocconato les 30/09 et 01/10 au vu du vide-greniers organisé par CPT
31/08/2023
01/09/2023
Arrêtés temporaires
Cérémonie du 503 régiment
14/09/2023
30/08/2023
Arrêtés temporaires
Arrêté n°2023-153 Courses de taureaux du 2 septembre 2023
28/08/2023
28/08/2023
Arrêtés temporaires
Arrêté du 17 septembre 2023 règlementant circulation et stationnement au vu du Running de Caissargues
17/09/2023
28/08/2023
Arrêtés préfectoraux
Arrêté instaurant des mesures de restriction temporaire des usages de l'eau dans le Gard
10/08/2023
10/08/2023
Arrêtés préfectoraux
Arrêté préfectoral n°30-2023-07-21-00001 instaurant des mesures de restriction temporaire des usages de l'eau dans le Gard
21/07/2023
24/07/2023
Comptes-rendus des conseils municipaux
Compte-rendu du 19/07/23
19/07/2023
24/07/2023
Arrêtés temporaires
Randonnée roller à caissargues
13/07/2023
18/07/2023
Arrêtés préfectoraux
Arrêté du 10 juillet 2023 réglementant temporairement la vente de carburants, de bouteilles de gaz et de tous produits inflammables ou chimiques
10/07/2023
12/07/2023
Arrêtés préfectoraux
Arrêté instaurant des mesures de restriction temporaire des usages de l'eau dans le Gard
Réglementation temporaire de la distribution et la vente au détail d'artifices, de divertissement de bouteilles de gaz et de tous produits inflamables ou chimiques
30/06/2023
04/07/2023
Arrêtés temporaires
Fêtes des voisins
21/06/2023
03/07/2023
Arrêtés temporaires
Retraite aux flambeaux
23/06/2023
03/07/2023
Arrêtés temporaires
Circulation et stationnement réglementés Parking salle Mireille le 07/07/2023 Mémoires de Caissargues
29/06/2023
30/06/2023
Actes réglementaires
CREATION D'UN OSSUAIRE ANCIEN CIMETIERE N° 1
23/06/2023
30/06/2023
Arrêtés temporaires
OUVERTURE ENQUETE PUBLIQUE PROJET ALIENATION CHEMIN RURAL "VOIRIE COMMUNALE N° 1" ET DESIGNATION DU COMMISSAIRE ENQUETEUR
20/06/2023
30/06/2023
Arrêtés temporaires
Circulation et stationnement réglementés le 25/06/2023 Feu de la St Jean
08/06/2023
28/06/2023
Arrêtés préfectoraux
Arrêté instaurant des mesures de restriction temporaire des usages de l'eau du Gard
16/06/2023
16/06/2023
Arrêtés temporaires
Arrêté du maire Manifestation école Notre Dame
16/06/2023
16/06/2023
Arrêtés préfectoraux
Arrêté portant mise à jour de la liste des communes exposées à un ou plusieurs risques dans le département du Gard
16/06/2023
16/06/2023
Arrêtés préfectoraux
Arrêté préfectoral instaurant des mesures de restriction temporaire des usages de l'eau dans le Gard
09/06/2023
09/06/2023
Arrêtés préfectoraux
Arrêté préfectoral relatif à la composition du comité de la ressource en eau du gard
24/05/2023
09/06/2023
Arrêtés temporaires
Circulation et stationnement interdits rues de la Commanderie et du Labadou le samedi 25 juin 2023 de 14H00 à 00H00
08/06/2023
08/06/2023
Comptes-rendus des conseils municipaux
Compte rendu du Conseil Municipal du 31 Mai 2023
31/05/2023
05/06/2023
Arrêtés temporaires
Autorisation de battues à titre exceptionnel au sanglier du 1er juin 2023 au, 14 aout 2023 (prévention des dégâts aux cultures agricoles)
Notre site Internet utilise des cookies qui assurent le fonctionnement correct de certaines parties du site web et la prise en compte de vos préférences en tant qu’utilisateur. Ces cookies appelés "Fonctionnels" n'enregistrent pas de données personnelles.
En revanche, nous utilisons des services proposés par des tiers (partage sur les réseaux sociaux, flux de vidéo, captcha,...) qui déposent également des cookies pour lequel votre consentement est nécessaire. Ces cookies sont appelés « Optionnels ».
Fonctionnel
Toujours activé
Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’utilisateur.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques.Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’utilisateurs afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web à des fins de marketing similaires.
