Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec l'association "BIG BAND 30" pour un "CONCERT" le Mardi 25 Juillet 2023.
15/05/2023
17/05/2023
DECISION2023_15
Autres
Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec "MARAKAY MUSICA LATINA" pour un "CONCERT MUSICAL" le Mardi 18 Juillet 2023.
15/05/2023
17/05/2023
DECISION2023_14
Autres
Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec l'association "LIPSTICK" pour un "CONCERT", le Mardi 11 Juillet 2023.
15/05/2023
17/05/2023
DECISION2023_13
Autres
Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec l'association "ATOMES PRODUCTIONS" pour une représentation du spectacle "CABARET BOBY LAPOINTE" le Mardi 04 Juillet 2023.
19/04/2023
17/05/2023
DECISION2023_12
Autres
Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec l'association "LA PROVENCALE" pour une représentation du spectacle "PENA LA PROVENCALE" le Lundi 29 Mai 2023.
19/04/2023
17/05/2023
DECISION2023_11
Autres
Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec l'Association "LE COMPTOIR A ZIC" pour une représentation du spectacle "PENA LOU CARRETIE" le Samedi 27 Mai 2023.
19/04/2023
17/05/2023
DECISION2023_10
Autres
Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec l'association "LE COMPTOIR A ZIC" pour une représentation du spectacle "PENA LOS CABALLEROS" le Dimanche 28 Mai 2023.
19/04/2023
17/05/2023
DECISION2023_09
Acte réglementaire
ARRETE PRONONCANT LA REPRISE DES CONCESSIONS EN ETAT D'ABANDON
14/04/2023
17/04/2023
2023_69
Autres
Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec l'association "PENA LES AUX TEMPS TICS" pour une représentation du spectacle le Vendredi 26 Mai 2023.
12/04/2023
17/05/2023
DECISION2023_08
Autres
Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec le prestataire "SHOW MEPHISTO" pour la représentation du spectacle du Dimanche 28 Mai 2023.
12/04/2023
17/05/2023
DECISION2023_07
Autres
Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec le prestataire "ORCHESTRE GOLDSTAR" pour la représentation du spectacle du Samedi 27 Mai 2023.
12/04/2023
17/05/2023
DECISION2023_06
Autres
Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec le prestataire "ELYPS GROUP" pour la représentation du spectacle du Vendredi 26 Mai 2023.
12/04/2023
17/05/2023
DECISION2023_05
Autres
REPRISE DES CONCESSIONS EN ETAT D'ABANDON AU VIEUX CIMETIERE DE CAISSARGUES
12/04/2023
13/04/2023
DE2023_04_1
Délibération
Compte Administratif 2022.
04/04/2023
07/04/2023
2023_03_02_A
Délibération
Désignation d'un Elu pour la délivrance d'une autorisation d'urbanisme (PC-DP) déposée par le Maire ou un membre de sa famille.
04/04/2023
06/04/2023
2023_03_14
Délibération
Régularisation et cession terrain à M. ET MME VIGNE Christian.
04/04/2023
06/04/2023
2023_03_13
Délibération
Régularisation situation foncière, parcelle N° BD 202, Place Marie-Rose PONS.
04/04/2023
06/04/2023
2023_03_12
Délibération
Cession parcelle BE N° 517, modification nom acquéreur.
04/04/2023
06/04/2023
2023_03_11
Délibération
Demande de subvention au Conseil Départemental du GARD - rédaction et édition livre "MEMOIRE DE CAISSARGUES".
04/04/2023
06/04/2023
2023_03_10
Délibération
Désignation des Membres à la Commission de Suivi de Site (CSS) de l'usine d'incinération et valorisation énergétique des déchets ménagers et assimilés EVOLIA de Nîmes.
04/04/2023
06/04/2023
2023_03_09
Délibération
Création Poste Adjoint Technique Principal de 2ème Classe.
04/04/2023
06/04/2023
2023_03_08
Délibération
Création Poste Adjoint Technique Principal de 1ère Classe.
04/04/2023
06/04/2023
2023_03_07
Délibération
Tarifs : droit de place Forains, Féria 2023.
04/04/2023
06/04/2023
2023_03_06
Délibération
Contribution O.G.E.C. - Année 2023.
04/04/2023
06/04/2023
2023_03_05
Délibération
Budget Primitif 2023.
04/04/2023
06/04/2023
2023_03_04
Délibération
Vote des taux d'imposition, année 2023.
04/04/2023
06/04/2023
2023_03_03
Délibération
Affectation du résultat d'exploitation, année 2022.
04/04/2023
06/04/2023
2023_03_02_C
Délibération
Bilan des acquisitions et cessions immobilières, année 2022.
04/04/2023
06/04/2023
2023_03_02_B
Délibération
Compte de Gestion 2022.
04/04/2023
06/04/2023
2023_03_01
Autres
DÉCLARATION SANS SUITE DU MARCHE ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA COMMUNE DE CAISSARGUES
31/03/2023
04/04/2023
DECISION2023_03
Autres
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRACIEUX D’ARBRES SITUES SUR LA COMMUNE DANS LE CADRE DE LA FORMATION ÉLAGAGE DU CENTRE DE FORMATION SERPE FORMATION.
23/12/2022
23/12/2022
DECISION2022_30
Autres
PASSATION D’UNE CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION DA STORM
CONVENTION TOUT SIMPLEMENT GRAFFITI POUR LA RÉALISATION D’UNE FRESQUE SUR LES ARÈNES.
23/12/2022
23/12/2022
DECISION2022_29
Arrêtés temporaires
Autorisation de battues à titre exceptionnel au sanglier du 1er juin 2023 au, 14 aout 2023 (prévention des dégâts aux cultures agricoles)
25/05/2023
30/05/2023
Arrêtés préfectoraux
Ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2022/2023
25/05/2023
25/05/2023
Arrêtés préfectoraux
Liste, période et modalités de destructions des espèces d'animaux susceptibles d'occasionner des dégâts pour la saison 2023/2024
25/05/2023
25/05/2023
Arrêtés temporaires
Interdiction stationnement parking féria 2023 du 25 mai 18H au 30 mai 8H
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