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Nature	Objet	Date de la décision	Date de publication	numero
Autres	ATTRIBUTION D'UN MARCHE SUITE A CONSULTATION SIMPLIFIEE.MISE EN CONFORMITE DE L'ECLAIRAGE DES COURTS DE TENNIS.	21/09/2023	26/09/2023	DECISION2023_25
Acte réglementaire	ARRETE ORGANISANT L'OUVERTURE DE L'ENQUETE PUBLIQUE PORTANT SUR LE PROJET DE MODIFICATION N° 1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE CAISSARGUES	05/09/2023	06/09/2023	2023_160
Autres	ATTRIBUTION D'UN MARCHE A PROCEDURE ADAPTEEACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR TRAVAUX DE VRD	03/08/2023	04/08/2023	DECISION2023_24
Autres	DECLATATION SANS SUITE CONSULTATION SIMPLIFIEE.FOURNITURE ET POSE D’UN ASPIRATEUR POUR LE POSTE DE SOUDURE POUR LES SERVICES TECHNIQUES DE LA VILLE DE CAISSARGUES	31/07/2023	01/08/2023	DECISION2023_23
Autres	ATTRIBUTION D'UN MARCHÉ SUITE À CONSULTATION SIMPLIFIÉEREMPLACEMENT DU CHARGEUR DU TRACTEUR RENAULT PALES 210 DES SERVICES TECHNIQUES	24/07/2023	24/07/2023	DECISION2023_22
Délibération	Contribution financière, raccordement électrique EARL YANG et FILS.	19/07/2023	21/07/2023	2023_05_04
Délibération	Contribution financière raccordement électrique SCI MIRMAN.	19/07/2023	21/07/2023	2023_05_03
Délibération	Décision modificative de crédits N° 2023-02	19/07/2023	20/07/2023	2023_05_05
Délibération	Renouvellement bail logement Place Marie-Rose PONS.	19/07/2023	20/07/2023	2023_05_02
Délibération	Signature convention annuelle 2023 avec l'Agence d'Urbanisme.	19/07/2023	20/07/2023	2023_05_01
Autres	AVENANT N°1 - CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFSANIMATION DES ACCUEILS DE LOISIRS PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES	29/06/2023	30/06/2023	DECISION2023_20
Autres	ATTRIBUTION D'UN MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE.REMPLACEMENT DU SYSTEME DE CLIMATISATION DU CENTRE SAINT-EXUPERY	29/06/2023	30/06/2023	DECISION2023_19
Autres	ATTRIBUTION D'UN MARCHÉ A PROCEDURE ADAPTEE.REMPLACEMENT DU SYSTÈME DE CLIMATISATION DU CENTRE SAINT EXUPÉRY.	27/06/2023	28/06/2023	DECISION2023_18
Autres	Création d'une régie de recette pour la Commune de CAISSARGUES, pour la vente du livre "Mémoires de CAISSARGUES".	09/06/2023	12/06/2023	DECISION2023_17
Autres	ATTRIBUTION D'UN MARCHE SUITE A PROCÉDURE D'APPEL D'OFFRES OUVERT.ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA COMMUNE DE CAISSARGUES.	06/06/2023	08/06/2023	DECISION2023_16
Délibération	Décision modificative de crédits n° 2023-01	31/05/2023	02/06/2023	2023_04_12
Délibération	Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er Janvier 2024.	31/05/2023	02/06/2023	2023_04_11
Délibération	Attribution subvention monument dédié au Personnel du 503ème Régiment du Train tombé pour la FRANCE au champ d'Honneur.	31/05/2023	02/06/2023	2023_04_10
Délibération	Projet vidéoprotection demande de subvention fonds de concours Nîmes-Métropole.	31/05/2023	02/06/2023	2023_04_09
Délibération	Demande de subvention au titre des fonds de concours de Nîmes-Métropole et au titre du fonds vert de l'Etat pour rénovation énergétique Centre Saint-Exupéry.	31/05/2023	02/06/2023	2023_04_08
Délibération	Fixation prix de vente livre "Mémoires de CAISSARGUES".	31/05/2023	02/06/2023	2023_04_06
Délibération	Création Poste Adjoint Technique Principal de 1ère Classe.	31/05/2023	02/06/2023	2023_04_05
Délibération	Création Poste Adjoint Technique Principal de 1ère Classe.	31/05/2023	02/06/2023	2023_04_04
Délibération	Création Poste Adjoint Technique Principal de 1ère Classe.	31/05/2023	02/06/2023	2023_04_03
Délibération	Remboursement de frais engagés par Monsieur le Maire.	31/05/2023	02/06/2023	2023_04_02
Délibération	Participation financière de la Commune aux séjours d'été du Centre de Loisirs Sans Hébergement, été 2023	31/05/2023	02/06/2023	2023_04_01
Délibération	Désaffectation d'un chemin rural en vue d'une cession aux riverains et mise à l'enquête publique préalable à l'aliénation.	31/05/2023	02/06/2023	2023_04_07
Autres	Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec l'association "BIG BAND 30" pour un "CONCERT" le Mardi 25 Juillet 2023.	15/05/2023	17/05/2023	DECISION2023_15
Autres	Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec "MARAKAY MUSICA LATINA" pour un "CONCERT MUSICAL" le Mardi 18 Juillet 2023.	15/05/2023	17/05/2023	DECISION2023_14
Autres	Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec l'association "LIPSTICK" pour un "CONCERT", le Mardi 11 Juillet 2023.	15/05/2023	17/05/2023	DECISION2023_13
Autres	Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec l'association "ATOMES PRODUCTIONS" pour une représentation du spectacle "CABARET BOBY LAPOINTE" le Mardi 04 Juillet 2023.	19/04/2023	17/05/2023	DECISION2023_12
Autres	Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec l'association "LA PROVENCALE" pour une représentation du spectacle "PENA LA PROVENCALE" le Lundi 29 Mai 2023.	19/04/2023	17/05/2023	DECISION2023_11
Autres	Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec l'Association "LE COMPTOIR A ZIC" pour une représentation du spectacle "PENA LOU CARRETIE" le Samedi 27 Mai 2023.	19/04/2023	17/05/2023	DECISION2023_10
Autres	Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec l'association "LE COMPTOIR A ZIC" pour une représentation du spectacle "PENA LOS CABALLEROS" le Dimanche 28 Mai 2023.	19/04/2023	17/05/2023	DECISION2023_09
Acte réglementaire	ARRETE PRONONCANT LA REPRISE DES CONCESSIONS EN ETAT D'ABANDON	14/04/2023	17/04/2023	2023_69
Autres	Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec l'association "PENA LES AUX TEMPS TICS" pour une représentation du spectacle le Vendredi 26 Mai 2023.	12/04/2023	17/05/2023	DECISION2023_08
Autres	Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec le prestataire "SHOW MEPHISTO" pour la représentation du spectacle du Dimanche 28 Mai 2023.	12/04/2023	17/05/2023	DECISION2023_07
Autres	Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec le prestataire "ORCHESTRE GOLDSTAR" pour la représentation du spectacle du Samedi 27 Mai 2023.	12/04/2023	17/05/2023	DECISION2023_06
Autres	Passation contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec le prestataire "ELYPS GROUP" pour la représentation du spectacle du Vendredi 26 Mai 2023.	12/04/2023	17/05/2023	DECISION2023_05
Autres	REPRISE DES CONCESSIONS EN ETAT D'ABANDON AU VIEUX CIMETIERE DE CAISSARGUES	12/04/2023	13/04/2023	DE2023_04_1
Délibération	Compte Administratif 2022.	04/04/2023	07/04/2023	2023_03_02_A
Délibération	Désignation d'un Elu pour la délivrance d'une autorisation d'urbanisme (PC-DP) déposée par le Maire ou un membre de sa famille.	04/04/2023	06/04/2023	2023_03_14
Délibération	Régularisation et cession terrain à M. ET MME VIGNE Christian.	04/04/2023	06/04/2023	2023_03_13
Délibération	Régularisation situation foncière, parcelle N° BD 202, Place Marie-Rose PONS.	04/04/2023	06/04/2023	2023_03_12
Délibération	Cession parcelle BE N° 517, modification nom acquéreur.	04/04/2023	06/04/2023	2023_03_11
Délibération	Demande de subvention au Conseil Départemental du GARD - rédaction et édition livre "MEMOIRE DE CAISSARGUES".	04/04/2023	06/04/2023	2023_03_10
Délibération	Désignation des Membres à la Commission de Suivi de Site (CSS) de l'usine d'incinération et valorisation énergétique des déchets ménagers et assimilés EVOLIA de Nîmes.	04/04/2023	06/04/2023	2023_03_09
Délibération	Création Poste Adjoint Technique Principal de 2ème Classe.	04/04/2023	06/04/2023	2023_03_08
Délibération	Création Poste Adjoint Technique Principal de 1ère Classe.	04/04/2023	06/04/2023	2023_03_07
Délibération	Tarifs : droit de place Forains, Féria 2023.	04/04/2023	06/04/2023	2023_03_06
Délibération	Contribution O.G.E.C. - Année 2023.	04/04/2023	06/04/2023	2023_03_05
Délibération	Budget Primitif 2023.	04/04/2023	06/04/2023	2023_03_04
Délibération	Vote des taux d'imposition, année 2023.	04/04/2023	06/04/2023	2023_03_03
Délibération	Affectation du résultat d'exploitation, année 2022.	04/04/2023	06/04/2023	2023_03_02_C
Délibération	Bilan des acquisitions et cessions immobilières, année 2022.	04/04/2023	06/04/2023	2023_03_02_B
Délibération	Compte de Gestion 2022.	04/04/2023	06/04/2023	2023_03_01
Autres	DÉCLARATION SANS SUITE DU MARCHE ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA COMMUNE DE CAISSARGUES	31/03/2023	04/04/2023	DECISION2023_03
Autres	CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRACIEUX D’ARBRES SITUES SUR LA COMMUNE DANS LE CADRE DE LA FORMATION ÉLAGAGE DU CENTRE DE FORMATION SERPE FORMATION.	23/12/2022	23/12/2022	DECISION2022_30
Autres	PASSATION D’UNE CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION DA STORM CONVENTION TOUT SIMPLEMENT GRAFFITI POUR LA RÉALISATION D’UNE FRESQUE SUR LES ARÈNES.	23/12/2022	23/12/2022	DECISION2022_29
Arrêtés temporaires	Arrêté du Maire 2023/168 Running des 80 ans du R-T	22/09/2023	22/09/2023
Arrêtés préfectoraux	Arrêté n°30.2023.08.08.00001 abrogeant l'arrêté préfectoral départemental n°2011285-0019- du 12 octobre 2011 et les 353 arrêtés préfectoraux communaux du 22 novembre 2011 relatif à l'information des acquereurs et des locataires (IAL) de biens immobilers sur les risques naturels et technologiques majeurs	08/08/2023	18/09/2023
Arrêtés préfectoraux	Arrêté 30-2023-09-14-00003 Instaurant des mesures de restriction temporaire des usages de l'eau dans le Gard	14/09/2023	14/09/2023
Arrêtés préfectoraux	Arrêté abrogeant l'arrêté préfectoral du 12/10/2011 et les 353 arrêtés communaux du 22/11/2011 relatif aux acquéreurs et locataires d'immobilier	30/08/2023	11/09/2023
Arrêtés temporaires	Cérémonie et défilé du régiment 503 R-T	06/09/2023	06/09/2023
Arrêtés temporaires	Stationnement temporairement interdit place Cocconato les 30/09 et 01/10 au vu du vide-greniers organisé par CPT	31/08/2023	01/09/2023
Arrêtés temporaires	Cérémonie du 503 régiment	14/09/2023	30/08/2023
Arrêtés temporaires	Arrêté n°2023-153 Courses de taureaux du 2 septembre 2023	28/08/2023	28/08/2023
Arrêtés temporaires	Arrêté du 17 septembre 2023 règlementant circulation et stationnement au vu du Running de Caissargues	17/09/2023	28/08/2023
Arrêtés préfectoraux	Arrêté instaurant des mesures de restriction temporaire des usages de l'eau dans le Gard	10/08/2023	10/08/2023
Arrêtés préfectoraux	Arrêté préfectoral n°30-2023-07-21-00001 instaurant des mesures de restriction temporaire des usages de l'eau dans le Gard	21/07/2023	24/07/2023
Comptes-rendus des conseils municipaux	Compte-rendu du 19/07/23	19/07/2023	24/07/2023
Arrêtés temporaires	Randonnée roller à caissargues	13/07/2023	18/07/2023
Arrêtés préfectoraux	Arrêté du 10 juillet 2023 réglementant temporairement la vente de carburants, de bouteilles de gaz et de tous produits inflammables ou chimiques	10/07/2023	12/07/2023
Arrêtés préfectoraux	Arrêté instaurant des mesures de restriction temporaire des usages de l'eau dans le Gard	07/07/2023	11/07/2023
Arrêtés préfectoraux	Arrêté prorogeant arrêtés feux d'artifice, gaz, carburants, produits inflammables, armes	05/07/2023	06/07/2023
Arrêtés temporaires	Arrêté prorogeant la validité de deux arrêtés	03/07/2023	04/07/2023
Arrêtés temporaires	Réglementation temporaire de la distribution et la vente au détail d'artifices, de divertissement de bouteilles de gaz et de tous produits inflamables ou chimiques	30/06/2023	04/07/2023
Arrêtés temporaires	Fêtes des voisins	21/06/2023	03/07/2023
Arrêtés temporaires	Retraite aux flambeaux	23/06/2023	03/07/2023
Arrêtés temporaires	Circulation et stationnement réglementés Parking salle Mireille le 07/07/2023 Mémoires de Caissargues	29/06/2023	30/06/2023
Actes réglementaires	CREATION D'UN OSSUAIRE ANCIEN CIMETIERE N° 1	23/06/2023	30/06/2023
Arrêtés temporaires	OUVERTURE ENQUETE PUBLIQUE PROJET ALIENATION CHEMIN RURAL "VOIRIE COMMUNALE N° 1" ET DESIGNATION DU COMMISSAIRE ENQUETEUR	20/06/2023	30/06/2023
Arrêtés temporaires	Circulation et stationnement réglementés le 25/06/2023 Feu de la St Jean	08/06/2023	28/06/2023
Arrêtés préfectoraux	Arrêté instaurant des mesures de restriction temporaire des usages de l'eau du Gard	16/06/2023	16/06/2023
Arrêtés temporaires	Arrêté du maire Manifestation école Notre Dame	16/06/2023	16/06/2023
Arrêtés préfectoraux	Arrêté portant mise à jour de la liste des communes exposées à un ou plusieurs risques dans le département du Gard	16/06/2023	16/06/2023
Arrêtés préfectoraux	Arrêté préfectoral instaurant des mesures de restriction temporaire des usages de l'eau dans le Gard	09/06/2023	09/06/2023
Arrêtés préfectoraux	Arrêté préfectoral relatif à la composition du comité de la ressource en eau du gard	24/05/2023	09/06/2023
Arrêtés temporaires	Circulation et stationnement interdits rues de la Commanderie et du Labadou le samedi 25 juin 2023 de 14H00 à 00H00	08/06/2023	08/06/2023
Comptes-rendus des conseils municipaux	Compte rendu du Conseil Municipal du 31 Mai 2023	31/05/2023	05/06/2023
Arrêtés temporaires	Autorisation de battues à titre exceptionnel au sanglier du 1er juin 2023 au, 14 aout 2023 (prévention des dégâts aux cultures agricoles)	25/05/2023	30/05/2023
Arrêtés préfectoraux	Ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2022/2023	25/05/2023	25/05/2023
Arrêtés préfectoraux	Liste, période et modalités de destructions des espèces d'animaux susceptibles d'occasionner des dégâts pour la saison 2023/2024	25/05/2023	25/05/2023
Nature	Objet

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