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Mercredi 19 Juin 2024 18H30 à La Mairie

Convocation au conseil municipal: mercredi 19 juin 2024 à 18H30

Date de début : 19 juin 2024 à 18h30
Date de fin : 19 juin 2024 à 20h30
Lieu de l'évènement : En Mairie salle du conseil

ORDRE DU JOUR

AFFAIRES GÉNÉRALES

  1. CRÉATION D’UN POSTE DE 8ème ADJOINT AU MAIRE ET INSTALLATION D’UN ADJOINT DANS LES COMMISSIONS MUNICIPALES.
  2. INDEMNITÉ DE FONCTION DU 8ème ADJOINT.
  3. DÉSIGNATION D’UN MEMBRE TITULAIRE MADAME CHRISTELLE MARISSAL À LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DE TRANSFERT DE CHARGES DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE NÎMES-MÉTROPOLE (C.LE.T.C.).

RESSOURCES HUMAINES

  • CRÉATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL À TEMPS NON COMPLET, 16 HEURES HEBDOMADAIRES.
  • INDEMNITÉ FORFAITAIRE COMPLÉMENTAIRE POUR ÉLECTIONS OFCE).

URBANISME

  • MODIFICATION DES MODALITÉS DE REVERSEMENT D’UNE FRACTION DE LA TAXE D’AMÉNAGEMENT À NÎMES-MÉTROPOLE.

TRAVAUX

  • COLLECTE ET VALORISATION DES CERTIFICATS D’ÉCONOMIE D’ÉNERGIE.

Le Maire,

Olivier FABREGOUL

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Renseignements et inscription auprès de Mme Martine Weigand association Yoga Détente 06 23 10 55
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