Convocation au conseil municipal du 13/12/2023

ORDRE DU JOUR

1. DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES AMENDES DE POLICE ANNÉE 2024 – AMÉNAGEMENT SÉCURITAIRE CHEMIN DE BELLECOSTE.
2. SAUVEGARDE DU PATRIMOINE – RÉFECTION ÉTANCHÉITE TOITURE CHÂTEAU DE CAISSARGUES – DEMANDE DE SUBVENTION FONDS DE CONCOURS NÎMES-MÉTROPOLE ET DÉPARTEMENT DU GARD.
3. ZONES D’ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES.
4. APPROBATION MODIFICATION N° 1 – PLAN LOCAL D’URBANISME.
5. CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ANIMATION DES ACCUEILS DE LOISIRS PÉRISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES.
6. MODIFICATION TARIFS ACCUEIL PÉRISCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE.
7. DÉTERMINATION QUOTIENT FAMILIAL APPLICABLE AUX PRESTATIONS PROPOSÉES PAR LA COMMUNE DANS LE SECTEUR ENFANCE JEUNESSE.
8. SUPPRESSION CARTE SCOLAIRE.
9. SUBVENTION RÉNOVATION FAÇADES.
10. TARIFS APPLICABLES AUX QUATRE CONCESSIONS AMÉNAGÉES SUITE À REPRISES DANS LE CADRE D’UNE PROCÉDURE D’ABANDON.
11. RAPPORT ANNUEL 2022 – SPL AGATE.
12. PRISE EN CHARGE DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024.
13. DÉCISON MODIFICATIVE N° 2023/04.

Le Maire,
Olivier FABREGOUL

   2023/078