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Marianne

Convocation au Conseil Municipal

Date de début : 9 novembre 2023 à 18h30
Date de fin : 9 novembre 2023 à 20h00
Lieu de l'évènement : En Mairie salle du Conseil

ORDRE DU JOUR

  1. CRÉATION POSTE D’ATTACHÉ TERRITORIAL.
  • DÉBAT SUR LE RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES ARRÊTÉES PAR LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES OCCITANIE SUR LA GESTION DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE NÎMES-MÉTROPOLE.
  • DÉSAFFECTATION ET ALIÉNATION D’UN CHEMIN RURAL DÉNOMMÉ « VOIRIE COMMUNALE N° 201 » APRÈS ENQUÊTE.
  • RAPPORT ANNUEL SERVICE PUBLIC EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF DE NÎMES-MÉTROPOLE POUR L’EXCERCICE 2022.
  •  CONVENTION D’ADHÉSION AU SERVICE D’AFFECTATION TEMPORAIRE CDG 30

  • ADMISSION EN NON-VALEUR.

Le Maire,

Olivier FABREGOUL

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