LE PROCHAIN MUNICIPAL AURA LIEU LUNDI 10 MARS 2025 A 18H30 EN MAIRIE SALLE DU CONSEIL
ORDRE DU JOUR :
FINANCES
1. DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE (DOB) SUR LA BASE DU RAPPORT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE (ROB) 2025.
2. RÉPARTITION INTERCOMMUNALE DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PUBLIQUES
3. CONTRIBUTION O.G.E.C. – ANNÉE 2025.
URBANISME
4. ADHÉSION À L’AGENCE D’URBANISME RÉGION NÎMOISE ET ALÉSIENNE – SIGNATURE CONVENTION ANNUELLE 2025 ET PARTICIPATION FINANCIÈRE COMPLÉMENTAIRE 2025 POUR L’ACCOMPAGNEMENT DE LA RÉVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU) ET L’ÉLABORATION DU PLAN LOCAL DE DÉPLACEMENTS (PLD).
AFFAIRES SCOLAIRES
5. DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS NÎMES-MÉTROPOLE – ÉQUIPEMENTS NUMÉRIQUES POUR LES ÉCOLES.
RESSOURCES HUMAINES 6. ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL.
AFFAIRES GÉNÉRALES
7. AUTORISATION À SIGNER LA CONVENTION CADRE DE FONCTIONNEMENT DU SERVICE FISCALITÉ COMMUN À NÎMES-MÉTROPOLE ET À LA COMMUNE DE CAISSARGUES INTÉGRANT L’AVENANT N° 3.
Le Maire,
Olivier FABREGOUL
