Convocation au Conseil Municipal du 13 octobre 2025

ORDRE DU JOUR

AFFAIRES SCOLAIRES- ENFANCE

1. APPROBATION DU PROJET ḖDUCATIF TERRITORIAL (PEDT) PLAN MERCREDI POUR LES ANNÉES SCOLAIRES 2025/2028.
2. GESTION DE LA CRÈCHE MUNICIPALE « POMME D’API » – CHOIX DU DÉLÉGATAIRE.
3. APPROBATION DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DU GARD (CAF).

AFFAIRES GÉNÉRALES

• APPROBATION RAPPORT DES REPRÉSENTANTS DE L’ASSEMBLÉE SPÉCIALE DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA SEM LOCALE BRL – EXERCICE 2024.
• AUTORISATION SIGNATURE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX ENTRE NÎMES MÉTROPOLE ET LA COMMUNE DE CAISSARGUES DANS LE CADRE DU NÎMES MÉTROPOLE JAZZ FESTIVAL 2025.
• RAPPORT D’ACTIVITÉ DE NÎMES MÉTROPOLE – ANNÉE 2024.
• CONVENTION D’ADHÉSION À LA CENTRALE D’ACHAT DU SICTIAM ENTRE LE SICTIAM ET LA COMMUNE DE CAISSARGUES.

FINANCES

• DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L’ÉTAT, AU TITRE DU FONDS VERT, DANS LE CADRE DE LA DÉFENSE INCENDIE – PRÉVENTION DES RISQUES DE FORÊT ET DE VÉGÉTATION .
• VENTE DE TÉLÉPHONES FIXES DÉSAFFECTATION ET CESSION DE MATÉRIEL DEVENU SANS USAGE.
• DEMANDE D’ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR LE COMITÉ DES FÊTES.
• DEMANDE DE SUBVENTION  AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS MOBILITÉ TRANSPORT AUPRÈS DE NIMES MÉTROPOLE – PROJET DE VOIRIE COMPLET.
• DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 2025-01.

PERSONNEL

1. CONVENTION D’ADHÉSION AU SERVICE D’ASSURANCE STATUTAIRE

Le Maire,

   Olivier FABREGOUL