Convocation au Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR :

RESSOURCES HUMAINES

1. INSTITUTION DE L’INDEMNITÉ SPÉCIALE DE FONCTION ET D’ENGAGEMENT À LA FILIÈRE POLICE MUNICIPALE (ISFE).
2. CONTRATS D’ASSURANCE CONTRE LES RISQUES STATUTAIRES.
3. CRÉATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 1^ère CLASSE
4. CRÉATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 1^ère CLASSE.
5. CRÉATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE À 30 HEURES DANS LE CADRE DE LA RÉORGANISATION DES SERVICES.

FINANCES

6.DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDIT N° 2024-02.

AFFAIRES GÉNÉRALES

7. SIGNATURE RENOUVELLEMENT BAIL À USAGE D’HABITATION LOGEMENT BÂTIMENT POSTE.

8. CONVENTION DE GROUPEMENT POUR LE DISPOSITIF PASSEPORT ÉTÉ 2025.

9.RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES D’EAU, D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF – EXERCICE 2023.

10.RAPPORT ANNUEL 2023 DES MEMBRES DE L’ASSEMBLÉE SPÉCIALE DE LA SPL AGATE.

11. RAPPORT D’ACTIVITÉ 2023 – NÎMES-MÉTROPOLE.

12. REMBOURSEMENT DE FRAIS ENGAGÉS PAR UN AGENT.

URBANISME

13. – TRANSFERT DES VOIES PRIVÉES DE LA ZONE EURO 2000 DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

    Le Maire,

Olivier FABREGOUL

      2025/001